Règlement Le règlement fixe les règles opposables aux projets de constructions, aménagements ou installations. Il comprend des documents graphiques et des pièces écrites opposables aux constructions, installations et aménagement dans un rapport de conformité. Cadastre brest métropole océane. Le volume 1 fixe les règles applicables sur l'ensemble du territoire; le volume 2 (documents graphiques 1, 2 et 3) délimite les différentes zones; le volume 3 précise les règles applicables au patrimoine bâti identifié par le PLU; le volume 4 précise les règles applicables aux bâtiments ruraux pouvant faire l'objet d'un changement de destination en raison de leur intérêt architectural ou patrimonial. Téléchargez: Volume 1: Règlement écrit (PDF - 3, 8 Mo) Volume 2: Document graphique n°1 (PDF - 40 Mo) Zonage, emplacements réservés, éléments bâtis ou naturels d'intérêt patrimonial Document graphique n°2 (PDF - 16, 3 Mo) Plan des formes urbaines: hauteurs, reculs Document graphique n°3 (PDF - 18, 6 Mo) Risques (naturels ou technologiques), commerce, périmètre d' OAP de secteur Volume 3: Prescriptions architecturales pour les immeubles identifiés au titre de l'article L.
Le relevé cadastral de Brest vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Brest vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Brest ou aux alentours. Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brest Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Brest, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire? ", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Cadastre, PLU et plan cadastral Brest - Faites votre demande en ligne. Nous solliciterons ensuite la mairie de Brest à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Cette page a été consultée 1 091 fois. A propos Mentions légales Charte de Wiki-Brest Site optimisé pour Firefox Site participant aux communs brestois