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Notaires à Bosc le Hard (76): le saviez-vous? Horaires Notaire Moreau Gérard Notaire: droit de la famille, contrat immobilier gestion patrimoine, entreprises. Les notaires ont la responsabilité d'enregistrer des documents officiels appelés actes notariés. On s'adresse à une étude notariale lors des moments importants de la vie tel que l'achat ou la vente d'un bien immobilier, un contrat de mariage, un héritage ou une succession. La ville de Bosc le Hard dispose de 1 activité "Notaires". Il existe aussi, hormis les activités "Notaires", d'autres activités "Avocats, huissiers, juristes" à Bosc le Hard, vous pouvez y accéder en cliquant sur les liens en bas de page.
Vos données personnelles sont traitées par Notariat Services en tant que responsable de traitement afin de répondre à votre demande de mise en relation avec Me Sandra ALIANE-DUBUS. Les grandes lignes concernant la responsabilité liée à ce traitement effectué par Notariat Services sont disponibles ici. Notaire moreau bosc le hard silver. Vos données sont conservées pendant 36 mois et sont destinées à la mise en relation avec Me Sandra ALIANE-DUBUS. Conformément à la loi "informatique et libertés" et au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d'opposition, d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et de portabilité en adressant un email à l'adresse suivante:. Vous pouvez également adresser une réclamation auprés de la CNIL directement via son site internet.
Il est aussi capable de vous renseigner sur le prix de l'immobilier à Bosc-le-Hard et de faire intervenir son équipe, pour ses clients, dans des projets de ventes immobilières Parmi ces domaines, ils pourront vous accompagner sur les actes suivants: Succession Donation Promesse de vente immobilière ou promesse d'achat immobilier Acte authentique de vente immobilière ou acte authentique d'achat immobilier Contrat de mariage PACS Testament Qu'est-ce qu'une étude notariale? Les notaires sont nommés par le Garde des Sceaux (Ministre de la Justice). Ils ont une formation dont le diplôme est un master de droit. Notaire moreau bosc le hard rd. En général une étude notariale ou un office notarial se crée autour d'une société civile professionnelle (SCP) ou en SELARL (Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée), la SCP étant la plus commune. Consultations et infos notaires: Les informations délivrées par les offices notariaux de Bosc-le-Hard pourront vous aider dans votre projet.
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Disposition et nombre de pièces, duplex, présence d'un jardin… Les prestations s'adaptent en fonction des attentes des futurs propriétaires. Dans tous les cas, l 'acquisition de votre future maison en VEFA à Barrière de Paris bénéficie de plusieurs avantages: des frais de notaire réduits et la possibilité de TVA réduite sous certaines conditions (PSLA). Immobilier neuf à Toulouse Barrière de Paris (31200) : vente d’appartements en accession à prix maîtrisés et en location-accession - Axineuf. De plus, devenir propriétaire d'une villa ou maison de construction neuve à Barrière c'est profiter d'un emplacement idéal, à proximité immédiate du dynamisme économique et des zones d'activités de ses quartiers voisins: les Minimes et Lalande. À la recherche du bien idéal dans ce quartier? Prenez contact avec l'un de nos conseillers dès maintenant!
Mais l'atout principal de la résidence reste son magnifique jardin à la française, accessible à tous les résidents et constituant un véritable havre de paix en plein centre-ville.