Slides: 9 Download presentation Circulaire budgets communaux 2017 12 juillet 2016 Général • Le compte 2015 doit être approuvé par la tutelle lors de l'adoption du budget 2017 au conseil communal. • Le résultat de l'exercice 2017 doit correspondre au résultat 2017 dans le plan financier 2016 -2018. • Aucune modification budgétaire ne peut être adopté par le conseil communal après le 1 er juin 2017 si le compte 2016 n'a pas encore été approuvé par le conseil communal. • L'article 112 de la Nouvelle Loi communale dispose que dès l'approbation par le conseil communal, le budget annuel est rendu public sur le site internet de la commune. Traitement des endoscopes souples thermosensibles - FHP-MCO. Présentation budget (arrêté 20 octobre 2005) • • Tableaux de personnel avec les données au 30 juin 2016: compter en ETP. Les personnes en disponibilité doivent être prises en compte, mais leur total doit être communiqué dans une annexe distincte. Annexes légales (arrêté 20 octobre 2005): – Le rapport visé à l'article 96 de la NLC fournit également des informations détaillées sur le personnel communal affecté à des asbl • Autres annexes: • – Note dans le cadre des mesures "article 60" – Tableaux SEC – Budget genré Les annexes 1 à 5 doivent être envoyées par voie électronique préalablement à la remise du budget: tableaux de personnel (1 A et 1 B), tableaux de pensions (2 A, 2 B et/ou 2 C), tableaux SEC (3, 4 et 5).
Cette instruction « constitue l'unique texte de référence relatif aux traitements des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins. Circulaire n°2016-31 du 13 juillet 2016 relative au rappel du régime juridique des biens sans maître / Circulaires préfectorales / Circulaires préfectorales / Publications / Accueil - Les services de l'État dans l'Aisne. Elle abroge notamment la circulaire du 17 décembre 2003 relative aux modalités de traitement manuel pour la désinfection des endoscopes non autoclavables dans les lieux de soins ». Le guide technique annexé à cette instruction se propose de mettre à disposition des professionnels un document unique de recommandations de bonnes pratiques qui prenne en compte tous les aspects du traitement des endoscopes souples thermosensibles quelle que soit la spécialité concernée, aussi bien en établissement de santé que dans les autres secteurs de l'offre de soins. Il constitue aussi un référentiel pour les agences régionales de santé (ARS).
Restant à votre écoute, Bien cordialement, Thierry BECHU Délégué Général du syndicat national FHP-MCO
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Agrandir l'image État Nouveau Carte Pokémon xy 07 origines antiques reverse Zarbi pv 60 - 30/98 Plus de détails 7 Produits Aucun point de fidélité pour ce produit. Envoyer à un ami Retirer ce produit de mes favoris Ajouter ce produit à mes favoris Imprimer Fiche technique N° de série 30/98 Reverse oui Classification Base Type d'énergie Psy En savoir plus Lettre d'Adieu Une seule fois pendant votre tour (avant votre attaque), si ce Pokémon est sur votre Banc, vous pouvez défausser ce Pokémon et toutes les cartes qui lui sont attachées (cela n'équivaut pas à un K. O. Carte pokemon zarbi prix des jeux vidéo. ). Dans ce cas, piochez une carte. Puissance cachée 10 30 autres produits dans la même catégorie: XY 07 Origines Antiques,