Lampe japonaise en relief Satsuma, vers les années 1920 8-272 Lampe japonaise Satsuma peinte à la main avec des détails dorés en relief. Monté sur une base personnalisée en laiton avec des détails scéniques. Lampe japonaise ancienne adresse du concours. Épi de faîtage pagode doré Acc... Catégorie Vintage, Années 1920, Lampes de bureau Grande paire de vases / lampes japonaises Satsuma, datant d'environ 1880 Paire de vases / lampes Satsuma japonais de très bonne qualité datant de la fin du 19e siècle, chacun avec des couvercles élégants en bronze doré, une décoration classique de motifs... Catégorie Antiquités, Fin du XIXe siècle, Japonais, Lampes de bureau Paire de lampes de bureau japonaises Satsuma Cette belle paire de lampes présente une décoration en relief avec des motifs émaillés, peints et dorés. Les lampes ont été câblées avec des douilles européennes; cependant, nous po... Catégorie Antiquités, Début des années 1900, Japonais, Japonisme, Lampes de bureau Matériaux Céramique, Porcelaine Lampe japonaise en cloisonné, datant d'environ 1910 Lampe cloisonnée japonaise ancienne, vers 1910, avec incrustation d'émail bleu, rouge et jaune sur un vase en forme de balustre en laiton, montée comme une lampe de table et électrif...

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Souvent équipé d'un socle dans la base, qui peut contenir la mèche.

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Vous faites peut-être partie des personnes qui aiment l'esprit japonais et souhaitez obtenir un mode de vie plus Japonisant? Cela peut donc passer, dans un premier temps, par la décoration de votre intérieur. Lampe Ancienne sur Proantic - Art D'Asie. Réfléchissez donc longuement à la décoration que vous souhaitez obtenir et ajouter dans votre maison, et vous serez sûrement aidé. En effet, la première chose à réaliser est de bien réfléchir, et cela à tête reposée, puisque de nombreux éléments sont à prendre en compte dans le choix du mobilier. En effet, il existe deux types de décoration, et il est donc primordial de faire le choix entre ces deux styles, et donc, de ce décider sur ce que vous souhaitez adopter avant de passer en caisse: la première décoration que vous pouvez donner à votre intérieur est une déco très sobre et chic, l'autre, peut être faite uniquement de mobilier de style Japonais. Alors, avant de vous lancer dans l'achat de quelconques objets pour votre décoration, réfléchissez tout d'abord au rendu que vous souhaitez obtenir.

Lampe en porcelaine de Chine, XXe siècle Cette grande lampe est en porcelaine polychrome, dans le goût des émaux de canton, fabriquée en Chine au XXe siècle elle évoque les céramiques Qianlong (1711-1799) dites de la famille rose. De... Mis en vente par: Anne Besnard Lire la suite... Japon Imari Porte-parapluie 19e. Porte-parapluie en porcelaine du Japon Imari, d'époque fin 19e. Lampe Japonais d’occasion | Plus que 4 exemplaires à -75%. décor émaillé aux couleurs de Rouge de fer nuancé, Bleu de cobalt sur fond blanc et comportant deux cartouches en forme de... Mis en vente par: LE SOLEIL ROUGE Groupe de chérubins en porcelaine Groupe en porcelaine à décor de 3 chérubins portant des coquilles d oeufs de la fin du XIX ème siècle dans le gout de Jacob Petit ( Quelques petits manques au niveau des pétales) Mis en vente par: 2R Antiquites Pot couvert en porcelaine Pot couvert en porcelaine avec charnière en bronze à décor de volatile. Prise du couvercle en forme de chien d époque du XIX ème siècle Ancienne veilleuse en porcelaine Ancienne veilleuse en porcelaine de Limoges à décor d une jeune fille entrain de lire pouvant servir de boite à bijoux d époque du début du XX ème siècle.

Article 950 Lorsque la donation d'effets mobiliers aura été faite avec réserve d'usufruit, le donataire sera tenu, à l'expiration de l'usufruit, de prendre les effets donnés qui se trouveront en nature, dans l'état où il seront; et il aura action contre le donateur ou ses héritiers, pour raison des objets non existants, jusqu'à concurrence de la valeur qui leur aura été donnée dans l'état estimatif. Article précédent: Article 949 Article suivant: Article 951 Dernière mise à jour: 4/02/2012

Article 950 Du Code De Procédure Civile

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Article 950 Modifié Décret n°2017-892 du 6 mai 2017 - art. 68 L'appel contre une décision gracieuse est formé, par une déclaration faite ou adressée par pli recommandé au greffe de la juridiction qui a rendu la décision, par un avocat ou un officier public ou ministériel dans les cas où ce dernier y est habilité par les dispositions en vigueur. 2012 - 1 version Version en vigueur du 6 mai 2012 au 11 mai 2017 Modifié Décret n°2012-634 du 3 mai 2012 - art. 21 CITÉ DANS Cour d'appel de Lyon, 11 février 2021, n° 20/07442 11 février 2021 Cour d'appel de Metz, 17 décembre 2020, n° 20/01555 17 décembre 2020 Cour d'appel de Rennes, 15 décembre 2020, n° 19/05123 15 décembre 2020 Cour d'appel de Pau, 15 décembre 2020, n° 20/01599 1 / 1 [... ]

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Code de procédure civile ChronoLégi « Chapitre II: La procédure en matière gracieuse. (Articles 950 à 953) » Version à la date (format JJ/MM/AAAA) ou du Code de procédure civile Version en vigueur au 18 mars 2021 Masquer les articles et les sections abrogés L'appel contre une décision gracieuse est formé, par une déclaration faite ou adressée par pli recommandé au greffe de la juridiction qui a rendu la décision, par un avocat ou un officier public ou ministériel dans les cas où ce dernier y est habilité par les dispositions en vigueur. Le juge peut, sur cette déclaration, modifier ou rétracter sa décision. Dans le cas contraire, le greffier de la juridiction transmet sans délai au greffe de la cour le dossier de l'affaire avec la déclaration et une copie de la décision. Le juge informe la partie dans le délai d'un mois de sa décision d'examiner à nouveau l'affaire ou de la transmettre à la cour. L'appel est instruit et jugé selon les règles applicables en matière gracieuse devant le tribunal judiciaire.

Entrée en vigueur le 1 janvier 2007 Lorsque la donation d'effets mobiliers aura été faite avec réserve d'usufruit, le donataire sera tenu, à l'expiration de l'usufruit, de prendre les effets donnés qui se trouveront en nature, dans l'état où il seront; et il aura action contre le donateur ou ses héritiers, pour raison des objets non existants, jusqu'à concurrence de la valeur qui leur aura été donnée dans l'état estimatif. Entrée en vigueur le 1 janvier 2007 Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article. 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.

Autour de l'article (339) Commentaires 7 Décisions 332 Document parlementaire 0 Une seule plateforme, toute l'information juridique disponible. Jurisprudence, conclusions du rapporteur public, documents parlementaires, codes, lois, règlements, réponses ministérielles, sources tierces de doctrine… Accédez à tout ce qui compte pour consolider votre analyse juridique. Dites adieu aux doutes, bonjour aux certitudes. Essayer gratuitement