Annuaire Mairie / Hauts-de-France / Nord / Métropole européenne de Lille / La Bassée / Demande d'acte de décès Annuaire Mairie / Acte de décès / Demande d'acte de décès à la Bassée Document d'état-civil attestant un décès survenu sur le territoire français, un acte de décès peut être nécessaire en particulier lors des héritages. Contrairement à certains documents dont l'obtention est limitée au titulaire, à ses ascendants ou ses descendants, un acte de décès peut être demandé par n'importe quelle personne, même extérieure à la famille du défunt. Si vous avez besoin d'une copie d'un acte de décès concernant un décès survenu sur la commune de la Bassée pour une formalité administrative, vous pouvez en faire la demande directement sur le formulaire suivant: Acte de décès Document d'état-civil attestant un décès survenu sur le territoire français, un acte de décès peut être nécessaire en particulier lors des héritages. Si vous avez besoin d'une copie d'un acte de décès concernant un décès survenu sur la commune de la Bassée pour une formalité administrative, vous pouvez en faire la demande directement sur le formulaire suivant: Décès à la Bassée Avec un taux de décès en diminution (-6.
Vous pouvez désormais payer ou contester les amendes par radars, demander un extrait de casier judiciaire mais aussi déclarer vos revenus et consulter votre dossier fiscal ou consulter des remboursements de la sécurité sociale ou encore demander une carte européenne d'assurance maladie. Vous trouverez sur la section suivante toutes les informations et les liens afin de réaliser ces démarches. Acte de décès sur les autres communes
8% sur la dernière année), en moyenne 65 basséens décèdent chaque année à la Bassée. Les demandes d'acte de décès pour les personnes décédées sur le territoire de la commune de la Bassée sont signées par un officier d'état civil travaillant à la mairie de la Bassée située Place du général de Gaulle. Pour une demande d'extrait ou d' acte de décès de plus de 100 ans, merci de vous adresser directement aux archives départementales du Nord. Vous souhaitez obtenir une copie d'acte de décès, pour une personne décédée à la Bassée? Vous pouvez effectuer votre demande en ligne grâce au formulaire présent sur cette page ou bien vous déplacer directement à la mairie de la Bassée. Si vous cherchez un actes de décès d'un proche décédé(e) à Violaines, à Salomé ou à Haisnes cliquez sur le nom de votre commune. Démarches administratives Démarches en mairie de la Bassée Pour toutes vos démarches administratives en mairie de la Bassée, que ce soit pour la délivrance d'un acte de naissance, de mariage, de décès ou autres actes d'état civil, mais aussi pour une déclaration de naissance ou une demande en rapport à votre livret de famille, n'hésitez pas à consulter notre section ci-dessous regroupant toutes les démarches en mairie dont vous aurez besoin.
C hère famille, chers amis, C'est avec une grande tristesse que nous vous annonçons le décès de Brigitte survenu mercredi 04 août 2021 à La Bassée. Cet espace privé est destiné à recueillir vos condoléances ou le souvenir d'un moment passé. Merci pour vos pensées.
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Elle comporte 2 grandes chambres, un salon de 24. 0 m² et une cuisine équipée. L'extérieur n'est pas en reste puisque la maison possède un beau terrain de 61. 0m² incluant une sympathique terrasse. | Ref: iad_1047407 maison acheter près de chez vous Les moins chers de saint-leger-du-bourg-denis
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