Successful bidders will pay, the hammer price plus an additionnal premium of: 25% including VAT 3% added if the bid is on internet. 4. Dès l'adjudication prononcée, les objets sont sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l'enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge. Le magasinage n'engage pas la responsabilité de l'étude à quelque titre que ce soit. 5. En cas de paiement par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l'intégralité des sommes dues. Crocodile sculpté en ivoire and morocco. En cas de paiement par chèque par l'adjudicataire, le transfert de propriété de l'objet n'aura lieu qu'après encaissement du chèque. In case of payment by chek, buyers are advised that property, will not be released until cheques have been cleared. - Règlement en espèces autorisé après vérification à la banque - Règlement par virement bancaire.
Les enchères par téléphone, par fax, par email, courrier sont acceptés sous réserve d'un écrit parvenu au moins 24 heures avant la vente et aux risques et périls du candidat acquéreur. Lire plus
Numéro de référence: 0357 Africain: Défense d'éléphant en ivoire sculpté d'oiseau et crocodile avant convention monté sur socle fer forgé signé CATTELAIN socle en marbre vert veiné 47x70x18cm Auteur: Les lots sont exposés et visibles à tous dans les locaux de Monsantic, et ce, du mercredi au samedi pendant la semaine précédant la vente. Aucune réclamation ne sera prise en compte. Crocodile sculpté en ivoire le. Toute demande implique l'acceptation inconditionnelle de nos conditions reprises sur notre site internet. Les lots sont enlevés du mercredi au samedi qui suit la vente publique.
Les acheteurs désirant se faire livrer, envoyer certains lots le font à leur charge et à leur propres risques et périls. Les envois de lot par voie postale auront lieu après paiement des frais postaux par l\'acqué recours à l\'encontre de MONSANTIC ne sera possible en cas de dégradations partielle ou complète du ou des lots concernés durant les opérations de livraison. Condition et devis sur demande. 12, En cas de litige, les tribunaux de notre siège social sont seuls compétents. Lot-Art | Ivoire Ivoire sculpté en forme de crocodile... - Lot 137 - Lux-Auction. Vendeurs La commission retenue aux vendeurs est de: * 15% sur le prix adjugé + 1% d\'assurance vol (+ TVA) sur l\'estimation 1 et 4€ par lot pour les objets et meubles déposés dans nos établissements. *Le transport est à charge du client. Exemple forfait par camion et 1 homme dans un rayon de 20 KM: 150€ + tva, comprenant mise à disposition du camion, aller et retour, main d\'oeuvre du déchargement à la salle. main d\'oeuvre sur place et montage: 45€/heure Forfait par camion et 2 hommes dans un rayon de 20 KM: 200€ + tva, comprenant mise à disposition du camion et du chauffeur et un homme, aller et retour, main d\'oeuvre du déchargement à la salle.
Compétences législative et juridictionnelle Conformément à la loi, il est précisé que toutes les actions en responsabilité civile engagées à l'occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques, se prescrivent par cinq ans à compter de l'adjudication ou de la prisée. Crocodile sculpté en ivoire du. Les présentes conditions de vente sont régies par le droit français. Toute contestation relative à leur existence, leur validité et leur exécution sera tranchée par le tribunal compétent du ressort de Lisieux (14). Lire plus
000, 01 EUR et 350. 000 EUR; - 0, 5% pour la tranche du prix de vente comprise entre 350. 000, 01 EUR et 500. 000 EUR; - 0, 25% pour la tranche du prix de vente dépassant 500. 000 EUR. Vente aux enchères de •CROCODILE EN IVOIRE Sculpté en... | Gazette Drouot. Toutefois, le montant total du droit ne peut dépasser 12. 500 EUR La Directive communautaire 2001/84/CE a introduit le principe de réciprocité pour determiner les artistes susceptibles d'en bénéficier. Les auteurs ressortissants de pays tiers bénéficieront du droit de suite conformément à la législation de l'Etat membre concerné indications figurant dans les catalogues, annonces, brochures ou tous autres écrits émanant de la salle de ventes, doivent être considérées comme de simples indications qui n\'engagent en aucun cas la responsabilité de MONSANTIC. Celle-ci ne garantit ni l\'exactitude d\'une déclaration relative à l\'auteur, ni l\'origine, la date, l\'âge, l\'attribution, la provenance, le poids, l\'état ou la matière du lot. Aucun employé de MONSANTIC n\'est autorisé à donner des garanties à cet égard.