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-Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:). -Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement. (disponible à l'adresse suivante:). Nous connaître. -Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante:). -S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre (documents à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). -Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
L'humain avant tout Nous sommes plus de 750 femmes et hommes réunis au sein d'équipes pluridisciplinaires et engagés tous ensemble en faveur d'une médecine humaniste, respectueuse de chacun des patients. Nous nous impliquons en faveur du respect de l'environnement et du développement durable. Centre jean perrin privé ou public mon compte. L'excellence Nous sommes animés d'une quête permanente d'excellence en matière de qualité de soins, de recherche et d'enseignement supérieur. Nous nous attachons chaque jour, et dans tous les domaines, à être à la pointe du combat dans la lutte contre le cancer. Nous faisons également preuve d'une implication forte dans la qualité et la gestion des risques, la qualité de vie au travail, le respect de l'environnement et le développement durable. La solidarité Convaincus que les patients ne devraient jamais renoncer aux meilleurs soins pour des raisons financières, notre établissement de santé à but non lucratif garantie une prise en charge globale dans un même lieu, sans consultations privées, ni dépassements d'honoraires, dans une démarche éthique et bien traitante.
CENTRE LUTTE CONTRE LE CANCER, est une ETI sous la forme d'une Autre personne morale de droit privé créée le 01/01/1900. L'établissement est spécialisé en Activités hospitalières et son effectif est compris entre 500 à 999 salariés. Centre Jean-Perrin — Wikipédia. CENTRE LUTTE CONTRE LE CANCER se trouve dans la commune de Clermont Ferrand dans le département Puy de Dôme (63). Raison sociale SIREN 779213867 NIC 00020 SIRET 77921386700020 Activité principale de l'entreprise (APE) 86. 10Z Libellé de l'activité principale de l'entreprise TVA intracommunautaire* FR07779213867 Données issues de la base données Sirene- mise à jour mai 2022. *Numéro de TVA intracommunautaire calculé automatiquement et fourni à titre indicatif. Ce numéro n'est pas une information officielle.
-Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. Centre jean perrin privé ou public france. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après). -Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après). -Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.
1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après). Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: -Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après). -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). -Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).