Caractéristiques ISBN13 978-2-275-03825-4 EAN 9782275038254 Titre Revue générale de droit des assurances RGDA N°3-2012 Date de parution 11/09/2012 Nombre de pages 394 Type d'ouvrage Revues Support Revue Langue Français Auteur(s) Collectif Editeur / Collection / Sous-collection L. G. D. Revue générale de droit des assurances RGDA N°4-2013 - Collectif 9782275040318 | Lgdj.fr. J / Thème Droit > Droit des assurances Format Papier Consulter aussi Juliette Mel, Daria Belovetskaya Jean-Michel Do Carmo Silva, Didier Krajeski Bernard Beignier, Jean-Michel Do Carmo Silva © Copyright LGDJ 2005-2022 Loading...
Livres Ebooks & liseuses Nouveautés Coups de cœur Le coup de cœur du moment Fabrice Caro Tu veux pas écrire un roman sérieux? Fabrice Caro qui sort un nouveau roman, c'est toujours une grande joie. Des rires assurés, tout en égratignant notre quotidien, nos habitudes - des sujets un peu sérieux sous couvert d'histoires drôles et décalées. Il s'agira pour Alan d'éviter les potentielles futures petites amies qu'on veut lui présenter, de surveiller la piscine du voisin pendant les vacances, et de trouver LE sujet de ce roman sérieux. Un régal. Yann, libraire Decitre Ecully Tous les coups de coeur Livres à prix réduits Bons plans Papeterie Jeux Reprise de livres 45, 00 € Neuf Expédié sous 3 à 6 jours Livré chez vous entre le 1 juin et le 2 juin Caractéristiques Date de parution 01/02/2010 Editeur ISBN 978-2-275-03412-6 EAN 9782275034126 Présentation Broché Nb. Revue générale de droit des assurances.fr. de pages 280 pages Poids 0. 391 Kg Dimensions 15, 5 cm × 24, 0 cm × 1, 3 cm Avis libraires et clients Derniers produits consultés Revue générale du droit des assurances N° 4 est également présent dans les rayons
Quatrième de couverture Revue Générale du Droit des Assurances 1-2012 ¤ Éditorial de Jérôme Kullmann Doctrine ¤ Les ambiguïtés de la coassurance, par Jean Bigot Jurisprudence ¤ 1. Assurances en général par Jean Bigot, Jérôme Kullmann, Anne Pélissier et Romain Schulz ¤ 2. Assurance automobile par James Landel ¤ 3. Assurance construction par Jean-Pierre Karila et Laurent Karila ¤ 4. Assurances de personnes par Jean Bigot, Frédéric Douet, Jérôme Kullmann et Luc Mayaux ¤ 5. Revue générale de droit des assurances. Assurances de responsabilité civile par Jérôme Kullmann, James Landel et Luc Mayaux ¤ 6. Assurances de risques divers par Marc Bruschi, Jean-Pierre Karila et Anne Pélissier ¤ 7. Entreprises d'assurance par Jacques Moreau ¤ 8.
L'arrêt du 2 février 2022 ne bénéficiera... Garantie « protection corporelle du conducteur »; Indemnisation des ayants droit du conducteur décédé; Recours subrogatoire de l'assureur contre l'autre conducteur; Fondement: article L. Livre : Revue générale du droit des assurances, n° 1 (2012) - LGDJ. 131-2,... Architectes; Police RC; Étendue des garanties; Exclusion Cass. 3e civ., FS, 20 mai 2022, 21-16297, B Le refus de couvrir la responsabilité d'un architecte au motif qu'il n'a pas exercé son activité... Assurance emprunteurs; Responsabilité de la banque souscriptrice du contrat d'assurance de groupe; Obligation de conseil; Assurance perte d'emploi; Caractère facultatif de cette assurance, ce dont... Période de garantie; Régime antérieur à la loi du 1er août 2003; Fait dommageable pendant la période de validité du contrat d'assurance; Clause subordonnant la garantie à une réclamation présentée... You just used 1 credit. You have left.
Note BOFiP, TVA, 27 avr. 2021 L'administration fiscale a mis à jour le 27 avril 2022 les conditions d'exonération de TVA pour les intermédiaires d'assurance et de réassurance faisant de la gestion... ACPR, Le marché de l'assurance-vie, n° 133, avr. 2022 L'ACPR a publié en avril 2022 son rapport sur l'assurance-vie de l'année 2021. L'Autorité constate, fin 2021, que l'épargne des ménages est... Revue générale de droit des assurances maroc. En droit de l'assurance-vie, la notion de primes manifestement exagérées fait l'objet de nombreuses études, nourries par une jurisprudence conséquente. En revanche, le régime de ces primes est moins... Exclusion contractuelle; « Dommages intentionnellement causés ou provoqués par toute personne assurée ou avec sa complicité »; Dommages résultant d'un incendie intentionnellement déclenché par... Faute dolosive; C. assur., art. L. 113-1; Suicide; Dommages à autrui; Assurance de responsabilité; Cour d'appel: choix délibéré ayant eu pour effet de rendre inéluctable la réalisation du... Cass. 1re civ., FS, 2 février 2022, 20-10855, B Le point de départ de la prescription de l'action subrogatoire en garantie est celui de l'action de l'assuré.
Affaires: Dalloz Affaires Def. : Répertoire Defrénois ( Lextenso) Dr. et patri. : Droit et patrimoine ( Lamy) Dr. fam. Revue générale de droit des assurances RGDA N°2-2012 - Collectif 9782275038247 | Lgdj.fr. : Droit de la famille (LexisNexis) Dr. : Droits fondamentaux (Université Panthéon Assas Paris II) D. O. : droit ouvrier (éditions NVO) Dr. pén. : Droit pénal (LexisNexis) Dr. sociétés: Droit des sociétés (LexisNexis) Droit social: (Dalloz) Droits: Revue française de théorie, de philosophie et de cultures juridiques (PUF) F [ modifier | modifier le code] FI: revue Fiscalité Internationale (Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés) G [ modifier | modifier le code] Gaz. Pal.
: Revue trimestrielle de droit commercial (Dalloz) RTD eur. : Revue trimestrielle de droit européen (Dalloz) RTDF: Revue trimestrielle de droit financier (Thomson-Transactive) S [ modifier | modifier le code] S. : Recueil Sirey (jusqu'en 1965) T [ modifier | modifier le code] Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence Notes et références [ modifier | modifier le code] Voir aussi [ modifier | modifier le code] Liens externes [ modifier | modifier le code] Lexmachine, agrégateur d'actualité juridique Abréviations juridiques