La mise au rebut est l'acte par lequel un stock ou une immobilisation est tout simplement annulé d'un bilan de part son absence de valeur. Pour ce faire, il est essentiel d'en comprendre le fonctionnement dans les deux cas et surtout la comptabilisation à retenir. La mise au rebut des stocks La perte de valeur d'un stock est un des éléments à prendre en compte au cours d'un exercice. Cette perte de valeur fonctionne en deux temps. La dépréciation d'un stock La dépréciation d'un stock est l'étape précédant la mise au rebut. Il s'agit de constater la diminution de valeur d'un stock donné. Exemple Un stock d'une valeur de 50 000€ pour lequel une perte de valeur est constaté pour une partie des produits à hauteur de 5 000€. A la clôture, il faut constater la dépréciation du stock par la comptabilisation d'une provision. Numéro de compte Comptabiliser la dépréciation d'un stock Montant Débit Crédit Débit Crédit 681730 Dotations aux dépréciations des stocks 5000€ 39 Dépréciation des stocks 5000€ Attention Pensez à tenir un suivi de votre stock déprécié sur un tableur.
Amortissements du matériel industriel pour 3 000 euros. - Débiter le compte 28154. Amortissements du matériel industriel pour 5 000 euros. - Créditer le compte 2154. Matériel industriel pour 5 000 euros (on solde ici l'immobilisation). - Débiter le compte 512. Banque pour 3 000 euros. - Créditer le compte 775. Produits des cessions d'éléments d'actif pour 3 000 euros (montant de l'indemnité d'assurance versée suite au sinistre). Lors d'une mise au rebut, le prix de cession est souvent nul mais lors d'une destruction involontaire (ex: incendie), une indemnité d'assurance peut être versée. Cette indemnité constitue alors le prix de cession de l'immobilisation.
La mise au rebut de l'immobilisation suit la même logique que celle d'une cession à 3 réserves prêtes: Le prix de cession est égal à zéro. Si le bien est totalement amorti, sa valeur nette d'amortissement est nulle puisque qu'il ne présente plus aucune utilité pour l'entreprise (valeur nette comptable « VNC » = 0). Il est cependant indispensable de la sortir des actifs de la société, même si cela n'a aucune incidence sur le résultat comptable annuel. Si la mise au rebut se produit avant la fin du plan d'amortissement, le bien figure à l'actif pour une valeur comptable nette positive (Coût - Amortissements cumulés > 0). Cette valeur nette doit donc être ramenée à zéro grâce à un amortissement exceptionnel. Mise au rebut: effet comptable En terme comptable, la mise au rebut a pour effet de ne pas comptabiliser le prix de cession. Si l' amortissement n'est que est partiel, il est nécessaire de ramener la valeur du bien à zéro. En effet, les immobilisations mises au rebut doivent amorties à 100%.